Le site Cleanovo est principalement accessible à l’adresse suivante : www.cleanovo.fr (ci-après « le Site »).
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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est communiqué les éléments d’identification ci-dessous :

Éditeur du site :

Cleanovo EURL

immatriculée au greffe du tribunal de commerce de Chambéry sous le numéro SIRET 933 076 119 00017
ayant son siège social sis au 131 rue de la Romane 73100 TREVIGNIN
Téléphone : 06.03.24.56.55

Directeur de publication :

Monsieur Jean-marc BERNARD

Prestataire en charge de l’hébergement du Site:

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, nous nous engageons à faire notre maximum afin d’en rétablir l’accès. Nous ne saurions être tenus pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’indisponibilité du site.

ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site Cleanovo respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
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Toutes les images présentes sur ce site web sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans autorisation écrite.

ARTICLE 4– LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes conditions générales d’utilisation du Site Cleanovo sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 5 – CONTACT

Cleanovo a la volonté de vous apporter en permanence la meilleure qualité de service. Nous restons à l’écoute de toute réclamation.

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